Participations
Calcul des participations
Les participations sont déterminées annuellement selon les résultats financiers du compte de contrats d’assurance vie avec participation et sont définies à l’aide du barème des participations. Celui-ci comprend plusieurs facteurs comme le rendement des placements, qui inclut le taux d’intérêt, les taux de mortalité, les frais et les impôts payés par l’assureur. Les participations ne sont pas garanties et pourraient être différentes de ce qui est indiqué dans les projections financières.
Le rapport d’illustration montre l’évolution des valeurs du contrat de différents scénarios. Le logiciel d'illustration permet d'illustrer 3 scénarios : au taux actuel, au taux réduit (taux actuel moins 1 %, illustré par défaut) et au taux alternatif choisi. Les scénarios alternatifs peuvent être produits au taux actuel -2 %, -1,5 %, -0,5 % et +0,5 %. Le Sommaire des scénarios choisis résume en un clin d’œil les valeurs projetées.
Options de participation
Le preneur doit choisir l’une des options offertes pour disposer des participations accordées à chaque anniversaire de contrat. Le choix de l’option influence grandement l’augmentation de la valeur du contrat.
Options offertes par produit
| Produit | Options de participations offertes |
|---|---|
| Patrimoine bonifié Croissance accélérée |
|
| PAR Payable 5 ans |
|
Meilleure option à long terme pour maximiser les valeurs de rachat et le montant payable au décès, tout en ayant accès à des liquidités, au besoin
- Les participations sont utilisées pour acheter des bonifications d’assurance libérée (BAL), soit des montants d’assurance vie permanente à prime unique qui s’ajoutent au montant d’assurance de base
- Comme les participations sont accordées sur le montant total d’assurance, dès la deuxième année, les BAL génèrent des participations additionnelles
- Le montant payable au décès et la valeur de rachat croissent
- La valeur de rachat totale, qui demeure au contrat, procure un avantage fiscal supplémentaire, car elle croît libre d’impôt
Option avantageuse pour bénéficier d’un montant payable au décès plus élevé avec une assurance temporaire (T1) qui sera graduellement remplacée par une assurance permanente (BAL)
- Le contrat est composé d’une assurance permanente de base et d’un supplément d’assurance renouvelable annuellement.
- Le montant du supplément d’assurance dépend, entre autres, du montant d’assurance de base, de l’âge, du sexe, de la catégorie de taux et de la durée de paiement des primes
- Le supplément d’assurance peut être garanti 10 ans ou à vie, selon le produit choisi. Cette durée est déterminée lors de la souscription
- Les participations accordées sont d’abord utilisées pour acheter un montant d’assurance T1 et l’excédent est utilisé pour obtenir des bonifications d’assurance libérées
- Lorsque l’achat d’assurance T1 n’est plus nécessaire pour combler le supplément d’assurance, toutes les participations servent à acheter des BAL qui augmentent le montant payable au décès. Au fil du temps, le supplément d’assurance est composé uniquement de BAL
- L’assurance T1 peut être transformable en produit d’assurance vie permanente admissible si les conditions suivantes sont respectées :
- Le contrat est émis depuis 7 ans ou moins ou 10 ans et plus pour le produit PAR payable 5 ans
- Le montant d’assurance de la protection permanente n’excède pas le montant d’assurance T1 en vigueur
- La protection permanente ne prévoit pas d’indexation du montant d’assurance ou du remboursement des primes au décès
- L’assuré est âgé de moins de 70 ans
- Le test d’exonération d’impôt est respecté
- La prime est calculée selon le tarif en vigueur à l’anniversaire le plus proche
- La protection permanente prend effet à la date de réception de la demande au siège social
- Le supplément d’assurance est réduit du montant de l’assurance T1 transformée en protection permanente. Puis, l’option de participation est automatiquement changée pour BAL
- Les participations sont utilisées pour réduire la prime annuelle
- Si les participations ne sont pas suffisantes pour payer entièrement la prime, le client doit assumer la différence. Si elles sont plus élevées que la prime, l’excédent est remis par chèque au client et peut être imposable
- Le montant payable au décès demeure constant au fil des ans
- Les participations annuelles sont versées par chèque au client et peuvent être imposables
- Le montant payable au décès demeure constant au fil des ans
- Les participations accordées sont déposées dans un compte d’épargne géré par Desjardins Assurances. Au décès, les participations accumulées dans le compte s’ajoutent au montant payable au décès et sont versées libres d’impôt
- Les participations accordées peuvent être imposables.
- Le compte génère des intérêts imposables crédités une fois l’an
- Le preneur peut faire des retraits de ce compte en tout temps
- Cette option permet d’augmenter la valeur de rachat et le montant payable au décès
Croissance accélérée ou Patrimoine bonifiée
Le preneur peut changer d’option en tout temps, si le contrat demeure exonéré d’impôt. Le sens des flèches indique les changements possibles.
PAR Payable 5 ans
Le Supplément d’assurance est la seule option offerte lors de la souscription du contrat. Le preneur peut changer d’option de participation après 10 ans, si le contrat demeure exonéré d’impôt. Le sens des flèches indique les changements possibles.
